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Réglementation

Circulation


Les documents présentés dans cette section sont le résultat d'une compilation administrative et n'ont aucune valeur légale. Seuls les documents dûment signés et disponibles au Service du greffe ont une valeur légale.

Règlement 081-1-2009   (347.3 Kb.)   2012/01/26
Règlement amendant le règlement 081-2009 concernant la circulation,le stationnement et la sécurité publique afin de modifier la signalisation sur les rues Archambault, Dorval et sur le rang du Point-du-Jour Nord.


Règlement 081-2-2010   (232.5 Kb.)   2011/02/20
Règlement amendant le règlement 081-2009 et ses amendements concernant la circulation, le stationnement et la sécurité publique afin de modifier la signalisation pour le stationnement au centre-ville, ajout d'arrêt sur la rue Dorval, interdiction de stationner sur le côté nord de la rue des Loisirs et l'ajout de plusieurs panneaux d'arrêts dans le projet domicilaire Ruisseau des Sources.


Règlement 081-3-2010   (109.2 Kb.)   2011/02/20
Règlement amendant le règlement 081-2009 et ses amendements concernant la circulation, le stationnement et la sécurité publique afin de modifier la signalisation pour les cases de stationnement de la Ville près de l'Oasis du Vieux Palais.


Règlement 081-4-2010   (134.3 Kb.)   2011/02/20
Règlement amenant le règlement 081-2009 et ses amendements concernant la circulaiton, le stationnement et la sécurité publique afin de modifier le stationnement sur la rue St-Joachim, installation d'une nouvelle signalisation dans le projet Boisé St-Gérard, sur les rues Masse, Victor-Bourgeau, Payette, Édouard-Roy ainsi que sur la rue du Domaine-Astral.


Règlement 081-5-2011   (216.2 Kb.)   2012/01/26
Règlement amendant le règlement 081-2009 et ses amendements concernant la circulation, le stationnement et la sécurité publique afin d'interdire le stationnement dans les pistes cyclables à l'année ainsi que l'ajout d'un panneau d'arrêt à l'intersection des rues Notre-Dame et Saint-Jacques et dans différents projets résidentiels.


Règlement numéro 034-2001   (30.6 Kb.)   2011/02/20
Règlement concernant la circulation des véhicules lourds sur le pont Reed-Séguin.


Règlement numéro 081-2009   (3.4 Mb.)   2011/02/20
Règlement concernant la circulation, le stationnement et la sécurité publique.


Règlement numéro 100-2004   (97.6 Kb.)   2012/10/23
Règlement relatif à la circulation des camions, des véhicules de transport d'équipement et des véhicules-outils.


Règlement numéro 172-2009   (837.3 Kb.)   2011/02/20
Règlement concernant les limites de vitesse sur l'ensemble du territoire de la ville de L'Assomption.